Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CAELICIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VANILLE ET MURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAELICIA domicilié(e) ZONE D'ACTIVITES DE LA PILE, QUARTIER DU BUDEOU, 13760 SAINT CANNAT (dossier no 2208423) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE AVOCATS domicilié(e) (dossier no 2208423) - France.
La marque VANILLE ET MURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAELICIA SA - ZONE D'ACTIVITES DE LA PILE, QUARTIER DU BUDEOU, 13760 SAINT CANNAT (dossier no 2208423) - France
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE AVOCATS - (dossier no 2208423) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2001 n°2208423 - Publication au BOPI 2001-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375037 - Publication au BOPI 2003-08-04
- Vêtements - Linge de maison
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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